Pratiques douanières

Durée :

2 jours

Objectifs :

Mieux connaître et comprendre les procédures en vigueur pour
assurer un bon déroulement des opérations de dédouanement.

Méthode pédagogique :

Des apports théoriques illustrés d’exemples concrets. Exercices d’application et études de cas.
Formation dispensée par un expert des opérations courantes de l’exportation, en particulier
l’administration des ventes export.

Un entretien entre le responsable de l’entreprise et l’équipe pédagogique permettra
d’adapter le programme ci-dessous au profil et aux attentes des participants.

Programme :

L’ENVIRONNEMENT DOUANIER ET FISCAL

Pays tiers
Union Européenne
Accords préférentiels

LA DECLARATION EN DOUANE

Identification des déclarants
Les éléments de la déclaration en douane : nature, valeur, origine
Le DAU et la DEB
Les documents justificatifs de l’origine

LES REGIMES DOUANIERS

Les régimes douaniers de droit commun (import-export)
Les régimes de la politique industrielle (perfectionnement actif et passif )
Les régimes de la fonction logistique (transit et entreposage )
Les régimes de circulation ( TIR, TIF, ATA )

LES PROCEDURES SIMPLIFIEES

Procédures de dédouanement PSB et PDD
Les Echantillons et les emballages.

LA LIQUIDATION DOUANIERE DES MARCHANDISES

Mise à la consommation et Mise en libre pratique.
La facturation du transitaire à l’importation.
Le Crédit d’enlèvement.

International

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